Importer des produits alimentaires marocains en Europe : le guide de l’importateur

Le Maroc est l’un des partenaires commerciaux les plus proches de l’Union européenne, géographiquement comme économiquement. Olives de table, huile d’olive, conserves, préparations traditionnelles : de nombreux produits alimentaires marocains trouvent leur place dans les circuits européens. Importer ces produits suppose toutefois de maîtriser un cadre réglementaire exigeant, dans lequel l’importateur porte une responsabilité centrale.

Ce guide présente les grandes étapes et les textes de référence. Il ne remplace pas un conseil réglementaire adapté à votre produit et à votre pays : les exigences précises doivent toujours être vérifiées au cas par cas.

Le rôle et la responsabilité de l’importateur

Dans l’Union européenne, le règlement (CE) n° 178/2002, qui fixe les principes généraux de la législation alimentaire, place la responsabilité de la conformité des denrées sur les exploitants du secteur alimentaire, à chaque étape. L’importateur qui met un produit sur le marché européen en est donc responsable : sécurité, conformité de l’étiquetage, traçabilité.

Concrètement, l’importateur doit être en mesure :

• d’identifier ses fournisseurs et ses clients (traçabilité « un cran avant, un cran après ») ;
• de démontrer que le produit respecte les règles applicables (composition, contaminants, additifs, étiquetage) ;
• de retirer ou rappeler un produit en cas de problème.

Les règles qui s’appliquent au produit

Selon la nature du produit, plusieurs ensembles de règles peuvent s’appliquer :

• la législation générale (sécurité, traçabilité, hygiène) ;
• les règles d’étiquetage fixées par le règlement (UE) n° 1169/2011 pour les denrées destinées au consommateur final ;
• les limites de contaminants et de résidus (pesticides, métaux lourds, etc.) ;
• les règles sur les additifs autorisés ;
• des normes de commercialisation spécifiques pour certains produits, comme l’huile d’olive.

Le portail Access2Markets de la Commission européenne permet de rechercher, pour un code douanier et un pays d’origine donnés, les droits de douane, les règles d’origine et les principales exigences applicables. C’est un bon point de départ pour toute nouvelle référence.

Les contrôles officiels à l’importation

Le règlement (UE) 2017/625 organise les contrôles officiels dans l’UE, y compris sur les produits importés. Selon la catégorie de produit et son origine, les envois peuvent faire l’objet de contrôles documentaires, d’identité ou physiques, parfois à des points de contrôle frontaliers désignés. Certaines combinaisons produit/origine peuvent être soumises à des contrôles renforcés temporaires : il est essentiel de vérifier la situation de chaque référence avant la première importation.

Les documents à prévoir

Les documents dépendent du produit, de la destination et des conditions commerciales. On retrouve fréquemment :

• la facture commerciale et la liste de colisage ;
• le document de transport (connaissement maritime, lettre de voiture CMR…) ;
• un justificatif d’origine, utile pour bénéficier des préférences tarifaires prévues par l’accord d’association UE-Maroc lorsque les règles d’origine sont respectées ;
• les documents sanitaires éventuellement requis ;
• les fiches techniques et, le cas échéant, les résultats d’analyses demandés par l’importateur.

Côté marocain, la sécurité sanitaire des produits alimentaires relève de l’ONSSA et de la loi n° 28-07. Les exigences applicables à l’établissement de production et aux exportations doivent être vérifiées pour chaque produit.

Choisir les conditions de livraison

Les règles Incoterms® de la Chambre de commerce internationale (version 2020 en vigueur) définissent la répartition des frais, des risques et des formalités entre vendeur et acheteur. Pour un importateur européen, le choix de l’Incoterm détermine :

• qui organise et paie le transport principal ;
• à quel moment le risque est transféré ;
• qui réalise le dédouanement à l’export et à l’import.

Un importateur qui dispose de son propre transitaire choisira souvent un Incoterm « départ » ; un acheteur qui préfère un prix rendu demandera un Incoterm où le vendeur prend en charge davantage d’étapes. Dans tous les cas, le lieu précis doit être indiqué.

Organiser la première importation : la méthode

1. Définir le produit avec précision : dénomination, composition, format, étiquetage attendu.
2. Vérifier les exigences applicables via Access2Markets et, si nécessaire, avec un conseil spécialisé ou votre transitaire.
3. Obtenir la fiche technique et les documents disponibles auprès du fournisseur.
4. Valider un échantillon représentatif.
5. Fixer les conditions commerciales par écrit : prix, Incoterm, paiement, délais, documents à fournir.
6. Organiser la logistique avec votre transitaire : réservation, dédouanement, livraison.
7. Conserver la traçabilité de chaque lot reçu.

Comment MARY JAD vous accompagne

MARY JAD rapproche les producteurs et fournisseurs marocains des acheteurs professionnels. Dans nos offres, nous précisons les informations disponibles pour chaque produit et les documents qui peuvent être fournis, et nous ne transmettons que des documents vérifiés. L’analyse de conformité au regard de votre marché reste de la responsabilité de l’importateur, mais nous faisons en sorte que vous disposiez des éléments nécessaires pour la conduire.

Pour aller plus loin, lisez notre article sur l’étiquetage et les documents pour l’UE et notre guide pour choisir un fournisseur d’huile d’olive et d’olives au Maroc.

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